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Les arrêtés municipaux 2020


Arrêté municipal n°09 Portant sur la circulation Route de Didenheim, Rue de Zillisheim, Rue Bellevue et rue du 2ème Zouaves 

Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans les rues à savoir : Grand'rue, Rue des écoles, Rue de Galfingue ,Rue du Damberg, Rue Georges Bizet, Rue de l'étang,Rue des plumes

Arrêté municipal n°11 Portant autorisation d'occupation du domaine public Parking Grand'rue 

Arrêté municipal n°12 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°14 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°16 Portant sur la fermeture de l’Ecole Maternelle Et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 9 mars 2020 inclus 

Arrêté municipal n°17 Portant sur la fermeture de l’Ecole élémentaire et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 22 mars 2020 inclus 

Arrêté municipal n°18 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°23 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°37 Concernant la circulation et le stationnement rue Foltzer

Arrêté municipal n°38 Portant sur la circulation rue de Zillisheim, RD18V et rue du 2eme Zouave

Arrêté municipal n°56 Concernant la circulation et le stationnement rue des écoles

Arrêté municipal n°60 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg

Plan de circulation rue du bourg suite arrêté


Les arrêtés municipaux 2019


Arrêté municipal n°1 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°2 Portant sur la circulation de la RD 8bis III route de Didenheim

Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des plumes

Arrêté municipal n°5 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête paroissale

Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans la rue de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°11 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°13 Concernant la circulation rue du moulin

Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation rue des acacias

Arrêté municipal n°16 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées

Arrêté municipal n°17 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°25 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°26  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la journée Cordial cup

Arrêté municipal n°27  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la marche du 1er mai

Arrêté municipal n°28 Portant autorisation d'occupation du domaine public angle grand'rue et rue des bergers

Arrêté municipal n°32 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°33 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de foot

Arrêté municipal n°35 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue

Arrêté municipal n°36 Portant sur la circulation de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°37 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public et interdiction de circulation Grand'rue

Arrêt municipal n°42 Autorisant  l’exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une marche populaire

Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°45 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°49 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°50 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la kermessse

Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°52 Concernant la circulation dans la rue des plumes

Arrêté municipal n°53 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°54 Concernant la circulation dans la rue du moulin

Arrêté municipal n°55 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°56 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°59 PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ABUSIF DE PLUS DE 48 H SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°60 PORTANT REGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°63 Portant sur la circulation dans la rue des petits champs

Arrêté municipal n°66 Portant sur la circulation dans la rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°67 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°70 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue

Arrêté municipal n°72 Portant sur des travaux d'entretien et maintenance sur le réseau d'eau potable

Arrêté municipal n°74 Portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à l'extention du cimetère

Arrêté municipal n°77 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue bellevue et rue des carrières

Arrêté municipal n°78 Portant autorisation d'occupation du domaine public Route départemental RD18V et Route départementale 8BisIII

Arrêté municipal n°81 Portant sur la circulation de la RD18VI rue de Zillisheim du PR3+210 au PR3+510

Arrêté municipal n°86 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du lancement des illuminations de Noël

Arrêté municipal n°87 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du marché de Noël

Arrêté municipal n°88 Portant sur la circulation Grand'rue le 10 novembre

Arrêté municipal n°91Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du banquet bal

Arrêté municipal n°92 autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion de la fête de la Ste Barbe

Arrêté municipal n°104 Concernant la circulation et le stationnement rue des petits champs

Arrêté municipal n°107 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°109 Concernant la circulation dans les rues Antoine Stoffel, des champs, et des Vosges

Arrêté municipal n°110 Concernant la circulation dans la rue du bourg


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