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Les arrêtés municipaux 2019


Arrêté municipal n°1 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°2 Portant sur la circulation de la RD 8bis III route de Didenheim

Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des plumes

Arrêté municipal n°5 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête paroissale

Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans la rue de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°11 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°13 Concernant la circulation rue du moulin

Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation rue des acacias

Arrêté municipal n°16 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées

Arrêté municipal n°17 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°25 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°26  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la journée Cordial cup

Arrêté municipal n°27  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la marche du 1er mai

Arrêté municipal n°28 Portant autorisation d'occupation du domaine public angle grand'rue et rue des bergers

Arrêté municipal n°32 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°33 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de foot

Arrêté municipal n°35 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue

Arrêté municipal n°36 Portant sur la circulation de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°37 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public et interdiction de circulation Grand'rue

Arrêt municipal n°42 Autorisant  l’exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une marche populaire

Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°45 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°49 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°50 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la kermessse

Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°52 Concernant la circulation dans la rue des plumes

Arrêté municipal n°53 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°54 Concernant la circulation dans la rue du moulin

Arrêté municipal n°55 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°56 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°59 PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ABUSIF DE PLUS DE 48 H SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°60 PORTANT REGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°63 Portant sur la circulation dans la rue des petits champs

Arrêté municipal n°66 Portant sur la circulation dans la rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°67 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°70 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue

Arrêté municipal n°72 Portant sur des travaux d'entretien et maintenance sur le réseau d'eau potable

Arrêté municipal n°74 Portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à l'extention du cimetère

Arrêté municipal n°77 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue bellevue et rue des carrières

Arrêté municipal n°78 Portant autorisation d'occupation du domaine public Route départemental RD18V et Route départementale 8BisIII

Arrêté municipal n°81 Portant sur la circulation de la RD18VI rue de Zillisheim du PR3+210 au PR3+510


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