Version pour malvoyantRetour à l'accueilPlan de siteContact
Version PDFImprimer la pagePlan du site

Les arrêtés minicipaux 2023


Arrêté municipal n°01 Portant sur les travaux d'entretien et de maintenance sur le réseau d'eau potable

Arrêté municipal n°02 Portant sur les travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau potable et assainissement

Arrêté municipal n°10 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°14 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Haenlin

Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du bourg

Arrêté municipal n°19 Portant réglementation de la circulation lors du carnaval

Arrêté municipal n°20 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking Grand'rue

Arrêté municipal n°21 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire

Arrêté municipal n°23 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du bourg

Arrêté municipal n°33  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°35 Portant sur la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°36 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°37 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue traversière

Arrêté municipal n°40 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la chapelle

Arrêté municipal n°42 Portant interdiction du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur les voies publiques et privées de la commune

Arrêté municipal n°43 Portant autorisation d'occupation du domaine public grand'rue

Arrêté municipal n°44 Autorisant temporairement l'accès aux véhicules motorisés sur certains chemins ruraux

Arrêté municipal n°45 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Maurice Ravel

Arrêté municipal n°46 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public dans la rue de Galfingue 

Arrêté municipal n°47 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une soirée anniversaire jumelage orchestre musical Hochstatt - VINAY

Arrêté municipal n°49  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la kermesse des écoles

Arrêté municipal n°50 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public Clos St Pierre

Arrêté municipal n°51 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn


Les arrêtés minicipaux 2022


Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des bergers

Arrêté municipal n°4 Concernant la circulation rue des Vosges

Arrêté municipal n°7 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°8 Portant sur l'enlevement d'un véhicule en stationnement abusif

Arrêté municipal n°9 Concernant la circulation rue Soland

Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation Dans la grand'rue devant la mairie

Arrêté municipal n°16 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°17 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des Tilleuls

Arrêté municipal n°31 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un parcours déguisé

Arrêté municipal n°32 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées en agglomération à savoir

Arrêté municipal n°34 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°38 Concernant la circulation rue des petits champs

Arrêté municipal n°40 Concernant la circulation rue Soland

Arrêté municipal n°41 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°42 Portant sur la circulation de la RD18V rue de Zillisheim et route de Froeningue

Arrêté municipal n°43 Arrêté permanent Portant sur la réglementation de circulation des engins de déplacement personnels motorisés

Arrêté municipal n°44 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un repas caroes frites

Arrêté municipal n°45 Portant sur la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°46 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une marche du muguet

Arrêté municipal n°47 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°48 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête des lanternes

Arrêté municipal n°50 Portant sur la réglementation d'accès et d'utilisation de l'aire de jeux et de convivialité

Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation de la RD18V route de Didenheim

Arrêté municipal n°55 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de la kermesse

Arrêté municipal n°56 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°57 Portant interdiction de la circulation rue des plumes et rue des tilleuls

Arrêté municipal n°58 Autorisant temporairement l'accès aux véhicules motorisés sur certains chemins ruraux

Arrêté municipal n°59 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion d'un concert 100% Johnny

Arrêté municipal n°60 Interdition de circuler dans la rue du Bourg

Arrêté municipal n°61 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public rue du Bourg

Arrêté municipal n°64 Portant autorisation d'occupation du domaine public

Arrêté municipal n°65 Portant autorisation d'occupation du domaine public

Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation et le stationnement rue du Moulin, rue des Près et le chemin rural longeant le stade

Arrêté municipal n°69 Concernant la circulation pour chantier mobile route de Froeningue

Arrêté municipal n°70 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal N°71 Fixant les conditions de passage du tour d'Alsace

Arrêté municipal n°73 Portant sur la circulation dans de la vallée

Arrêté municipal n°74 Portant sur la circulation de la RD18V route de Didenheim

Arrêté municipal n°75 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer

Arrêté municipal n°77 Concernant la circulation rue de l'étang

Arrêté municipal n°81 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°78 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°74 Portant sur la création d'une zone de rencontre et de la mise en place de ralentisseurs dans la rue de bourg

Arrêté municipal n°87 Instituant un dépose minute dans la rue du bourg

Arrêté municipal n°88 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°89 Portant sur la circulation dans de la carrière

Arrêté municipal n°90 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un goûter de rentrée

Arrêté municipal n°91 Portant sur la circulation prolongament rue de l'étang chemin de Waldweg

Arrêté municipal n°110 Portant sur la mise en place de deux ralentisseurs

Arrêté municipal n°113 Portant sur la circulation dans la grand'rue

Arrêté municipal n°121 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du marché de Noël

Arrêté municipal n°122 Portant autorisation d'occupation du domaine public dans la grand'rue


Les arrêtés minicipaux 2021


Arrêté municipal n°1 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue

Arrêté municipal n°5 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement

Arrêté municipal n°10 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement

Arrêté municipal n°20 Concernant la circulation et le stationnement rue Foltzer

Arrêté municipal n°22 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière

Arrêté municipal n°29 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°30 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière

Arrêté municipal n°31 Concernant la circulation et le stationnement rue Haenlin

Arrêté municipal n°32 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°34 Portant réglementation de circulation pour chantier mobile

Arrêté municipal n°36 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des vergers

Arrêté municipal n°41 Portant sur les travaux d'entretien sur voiries communales et départementales en agglomération

Arrêté municipal n°42 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg

Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation et le stationnement rue Antoine Stoffel

Arrêté municipal n°44 Concernant la circulation et le stationnement rue des bergers

Arrêté municipal n°48 Ciculation pour chantier mobile de travaux rue du bourg et rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°49 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue

Arrêté municipal n°50 Concernant la circulation et le stationnement rue des plumes

Arrêté municipal n°53 Concernant la circulation et le stationnement rue des plumes

Arrêté municipal n°55 Concernant la circulation et le stationnement rue de la chapelle

Arrêté municipal n°57 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg

Arrêté municipal n°60 Règlement la limitation de vitesse à 30 km rue du bourg

Arrêté municipal n°61 Concernant la circulation rue du bourg

Arrêté municipal n°62 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière

Arrêté municipal n°63 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des vergers

Arrêté municipal n°64 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire

Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation et le stationnement rue de l'étang

Arrêté municipal n°67 Concernant la circulation et le stationnement rue du moulin

Arrêté municipal n°68 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue

Arrêté municipal n°72 Concernant la circulation et le stationnement rue des Vosges

Arrêté municipal n°73 Concernant la circulation et le stationnement rue Haenlin angle rue des tilleuls

Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland

Arrêté municipal n°77 Concernant la circulation et le stationnement rue des petits champs

Arrêté municipal n°79 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue des tilleuls

Arrêté muncipal n°80 Portant réglementation de circulation sur d'un chantier mobile

Arrêté muncipal n°81 Portant sur la circulation Grand'rue

Arrêté municipal n°82 Concernant la circulation dans la rue de la carrière

Arrêté municipal n°83 Concernant la circulation rue Haenlin

Arrêté muncipal n°84 Portant sur la circulation Grand'rue

Arrêté municipal n°85 Concernant la circulation et le stationnement rue traversière

Arrêté municipal n°86 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue des tilleuls

Arrêté municipal n°87 Concernant la circulation rue Foltzer

Arrêté municipal n°89 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire lors du lancement des illuminations de Noël

Arrêté municipal n°98 Concernant la circulation rue des cigognes

Arrêté municipal n°99 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°100 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue Hector Berlioz

Arrêté municipal n°101 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire lors d'un petit marché de Noël

Arrêté municipal n°102 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion de la fête St Barbe

Arrêté municipal n°103 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°104 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des bergers

Arrêté municipal n°105 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement

Arrêté municipal n°106 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement


Les arrêtés municipaux 2020


Arrêté municipal n°09 Portant sur la circulation Route de Didenheim, Rue de Zillisheim, Rue Bellevue et rue du 2ème Zouaves 

Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans les rues à savoir : Grand'rue, Rue des écoles, Rue de Galfingue ,Rue du Damberg, Rue Georges Bizet, Rue de l'étang,Rue des plumes

Arrêté municipal n°11 Portant autorisation d'occupation du domaine public Parking Grand'rue 

Arrêté municipal n°12 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°14 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°16 Portant sur la fermeture de l’Ecole Maternelle Et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 9 mars 2020 inclus 

Arrêté municipal n°17 Portant sur la fermeture de l’Ecole élémentaire et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 22 mars 2020 inclus 

Arrêté municipal n°18 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°23 Concernant la circulation rue des plumes

Arrêté municipal n°37 Concernant la circulation et le stationnement rue Foltzer

Arrêté municipal n°38 Portant sur la circulation rue de Zillisheim, RD18V et rue du 2eme Zouave

Arrêté municipal n°56 Concernant la circulation et le stationnement rue des écoles

Arrêté municipal n°60 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg

Plan de circulation rue du bourg suite arrêté

Arrêté municipal n°64 Portant sur la circulation de la RD8Bis III

Arrêté municipal n°65 Concernant la circulation rue des Centaurées

Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°67 Concernant la circulation rue Soland

Arrêté municipal n°68 Portant sur la circulation rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°69 Fixant la réglementation de circulation rue du Bourg

Arrêté municipal n°71 Portant organisation de l'election des représentants des sapeurs pompiers du compte consultatif

Arrêté municipal n°72 Portant sur la circulation rue Haenlin

Arrêté municipal n°74 Concernant la circulation rue de Zillisheim et la RD 18 VI

Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation rue Soland

Arrêté municipal n°77 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°78 Concernant la circulation rue des cigognes

Arrêté municipal n°83 Portant sur la circulation de la RD 8Bis route de Didenheim

Arrêté municipal n°85 Concernant la circulation rue des cigognes

Arrêté municipal n°88 Concernant la circulation et le stationnement rue traversière

Arrêté municipal n°91 Concernant le port du masque obligatoire dans l'enceinte du complexe scolaire

Arrêté municipal n°92 Concernant la circulation et le stationnement 11 rue Claude Debussy

Arrêté municipal n°116 Concernant la circulation rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°117 Concernant la circulation rue de la carrière et impasse des roseaux


Les arrêtés municipaux 2019


Arrêté municipal n°1 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°2 Portant sur la circulation de la RD 8bis III route de Didenheim

Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des plumes

Arrêté municipal n°5 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête paroissale

Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans la rue de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°11 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim 

Arrêté municipal n°13 Concernant la circulation rue du moulin

Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation rue des acacias

Arrêté municipal n°16 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées

Arrêté municipal n°17 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval

Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°25 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°26  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la journée Cordial cup

Arrêté municipal n°27  Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la marche du 1er mai

Arrêté municipal n°28 Portant autorisation d'occupation du domaine public angle grand'rue et rue des bergers

Arrêté municipal n°32 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°33 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de foot

Arrêté municipal n°35 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue

Arrêté municipal n°36 Portant sur la circulation de la carrière et la rue de la montagne

Arrêté municipal n°37 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public et interdiction de circulation Grand'rue

Arrêt municipal n°42 Autorisant  l’exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une marche populaire

Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation dans la Grand'rue

Arrêté municipal n°45 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°49 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue

Arrêté municipal n°50 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la kermessse

Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°52 Concernant la circulation dans la rue des plumes

Arrêté municipal n°53 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°54 Concernant la circulation dans la rue du moulin

Arrêté municipal n°55 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°56 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°59 PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ABUSIF DE PLUS DE 48 H SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°60 PORTANT REGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES SUR LA COMMUNE

Arrêté municipal n°63 Portant sur la circulation dans la rue des petits champs

Arrêté municipal n°66 Portant sur la circulation dans la rue Charles Gounod

Arrêté municipal n°67 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°70 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue

Arrêté municipal n°72 Portant sur des travaux d'entretien et maintenance sur le réseau d'eau potable

Arrêté municipal n°74 Portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à l'extention du cimetère

Arrêté municipal n°77 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue bellevue et rue des carrières

Arrêté municipal n°78 Portant autorisation d'occupation du domaine public Route départemental RD18V et Route départementale 8BisIII

Arrêté municipal n°81 Portant sur la circulation de la RD18VI rue de Zillisheim du PR3+210 au PR3+510

Arrêté municipal n°86 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du lancement des illuminations de Noël

Arrêté municipal n°87 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du marché de Noël

Arrêté municipal n°88 Portant sur la circulation Grand'rue le 10 novembre

Arrêté municipal n°91Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du banquet bal

Arrêté municipal n°92 autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion de la fête de la Ste Barbe

Arrêté municipal n°104 Concernant la circulation et le stationnement rue des petits champs

Arrêté municipal n°107 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland

Arrêté municipal n°109 Concernant la circulation dans les rues Antoine Stoffel, des champs, et des Vosges

Arrêté municipal n°110 Concernant la circulation dans la rue du bourg


Retour haut de page
Actualités
Qui sommes-nous | Contactez-nous | Liens partenaires | Plan du site | Infos légales | Données personnelles
Réalisé avec illicopage outil de gestion de contenu illicopage