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Arrêté municipal n°01 Portant sur les travaux d'entretien et de maintenance sur le réseau d'eau potable Arrêté municipal n°02 Portant sur les travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau potable et assainissement Arrêté municipal n°10 Concernant la circulation rue de la carrière Arrêté municipal n°14 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Haenlin Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du bourg Arrêté municipal n°19 Portant réglementation de la circulation lors du carnaval Arrêté municipal n°20 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking Grand'rue Arrêté municipal n°21 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire Arrêté municipal n°23 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du bourg Arrêté municipal n°33 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion d'un repas carpes frites Arrêté municipal n°35 Portant sur la circulation dans la Grand'rue Arrêté municipal n°36 Définissant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°37 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue traversière Arrêté municipal n°40 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de la chapelle Arrêté municipal n°42 Portant interdiction du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur les voies publiques et privées de la commune Arrêté municipal n°43 Portant autorisation d'occupation du domaine public grand'rue Arrêté municipal n°44 Autorisant temporairement l'accès aux véhicules motorisés sur certains chemins ruraux Arrêté municipal n°45 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Maurice Ravel Arrêté municipal n°46 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public dans la rue de Galfingue Arrêté municipal n°47 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une soirée anniversaire jumelage orchestre musical Hochstatt - VINAY Arrêté municipal n°49 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la kermesse des écoles Arrêté municipal n°50 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public Clos St Pierre Arrêté municipal n°51 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn Arrêté municipal n°59 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer Arrêté municipal n°61 Portant sur la circulation pour chantier mobile RD 18 V route de Froeningue Arrêté municipal n°64 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de l'été Arrêté municipal n°65 Portant interdiction de la circulation rue des plumes et rue de l'étang Arrêté municipal n°69 Concernant la circulation dans l'impasse des abeilles Arrêté municipal n°75 Autorisant temporairement l'accès de plus de 8T dans la rue du bourg Arrêté municipal n°76 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°77 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du stade Arrêté municipal n°78 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°78 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°82 Concernant l'interdiction de stationnement dans la grand'rue Arrêté municipal n° 83 Portant sur la circulation pour un chantier mobile route de Froeningue Arrêté municipal n°84 Concernant la circulation rue du 2ème Zouaves Arrêté municipal n°85 Portant sur la circulation pour un chantier mobile travaux de sécurisation Arrêté municipal n°86 Portant instauration d'une 30 Km/h sur l'ensemble des voies communales Arrêté municipal n°87 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°88 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°90 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du stade Arrêté municipal n°91 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue Arrêté municipal n°92 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion d'un repas carpes frites Arrêté municipal n°93 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion de la course d'orientation Arrêté municipal n°99 Portant sur la circulation pour un chantier mobile route de Froeningue Arrêté municipal n°101 Concernant l'interdiction de stationnement dans la rue du bourg Arrêté municipal n°106 Concernant la circulation dans la grand'rue Arrêté municipal n°107 Concernant la circulation dans la rue des cigognes Arrêté municipal n°112 Concernant la circulation dans la grand'rue Arrêté municipal n°113 Concernant la circulation rue Ravel - rue de Galfingue Arrêté municipal n°114 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du marché de Noël Arrêté municipal n°115 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue Arrêté municipal n°116 Concernant la circulation rue Ravel Arrêté municipal n°117 Concernant la circulation sur la départemantale et rue de Zillisheim Arrêté municipal n°118 concernant la capture des chats errants Arrêté municipal n°119 concernant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°120 Concernant la circulation dans la rue du 2ème Zouaves
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Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des bergers Arrêté municipal n°4 Concernant la circulation rue des Vosges Arrêté municipal n°7 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland Arrêté municipal n°8 Portant sur l'enlevement d'un véhicule en stationnement abusif Arrêté municipal n°9 Concernant la circulation rue Soland Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation Dans la grand'rue devant la mairie Arrêté municipal n°16 Concernant la circulation rue de la carrière Arrêté municipal n°17 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des Tilleuls Arrêté municipal n°31 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un parcours déguisé Arrêté municipal n°32 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées en agglomération à savoir Arrêté municipal n°34 Concernant la circulation rue de la carrière Arrêté municipal n°38 Concernant la circulation rue des petits champs Arrêté municipal n°40 Concernant la circulation rue Soland Arrêté municipal n°41 Concernant la circulation rue de la carrière Arrêté municipal n°42 Portant sur la circulation de la RD18V rue de Zillisheim et route de Froeningue Arrêté municipal n°43 Arrêté permanent Portant sur la réglementation de circulation des engins de déplacement personnels motorisés Arrêté municipal n°44 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un repas caroes frites Arrêté municipal n°45 Portant sur la circulation dans la Grand'rue Arrêté municipal n°46 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une marche du muguet Arrêté municipal n°47 Définissant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°48 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête des lanternes Arrêté municipal n°50 Portant sur la réglementation d'accès et d'utilisation de l'aire de jeux et de convivialité Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation de la RD18V route de Didenheim Arrêté municipal n°55 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de la kermesse Arrêté municipal n°56 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland Arrêté municipal n°57 Portant interdiction de la circulation rue des plumes et rue des tilleuls Arrêté municipal n°58 Autorisant temporairement l'accès aux véhicules motorisés sur certains chemins ruraux Arrêté municipal n°59 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion d'un concert 100% Johnny Arrêté municipal n°60 Interdition de circuler dans la rue du Bourg Arrêté municipal n°61 Concernant l'interdiction de stationnement et l'occupation du domaine public rue du Bourg Arrêté municipal n°64 Portant autorisation d'occupation du domaine public Arrêté municipal n°65 Portant autorisation d'occupation du domaine public Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation et le stationnement rue du Moulin, rue des Près et le chemin rural longeant le stade Arrêté municipal n°69 Concernant la circulation pour chantier mobile route de Froeningue Arrêté municipal n°70 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue du 2ème Zouave Arrêté municipal N°71 Fixant les conditions de passage du tour d'Alsace Arrêté municipal n°73 Portant sur la circulation dans de la vallée Arrêté municipal n°74 Portant sur la circulation de la RD18V route de Didenheim Arrêté municipal n°75 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer Arrêté municipal n°77 Concernant la circulation rue de l'étang Arrêté municipal n°81 Définissant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°78 Définissant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°74 Portant sur la création d'une zone de rencontre et de la mise en place de ralentisseurs dans la rue de bourg Arrêté municipal n°87 Instituant un dépose minute dans la rue du bourg Arrêté municipal n°88 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un repas carpes frites Arrêté municipal n°89 Portant sur la circulation dans de la carrière Arrêté municipal n°90 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un goûter de rentrée Arrêté municipal n°91 Portant sur la circulation prolongament rue de l'étang chemin de Waldweg Arrêté municipal n°110 Portant sur la mise en place de deux ralentisseurs Arrêté municipal n°113 Portant sur la circulation dans la grand'rue Arrêté municipal n°121 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du marché de Noël Arrêté municipal n°122 Portant autorisation d'occupation du domaine public dans la grand'rue | |
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Arrêté municipal n°1 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue Arrêté municipal n°5 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement Arrêté municipal n°10 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement Arrêté municipal n°20 Concernant la circulation et le stationnement rue Foltzer Arrêté municipal n°22 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière Arrêté municipal n°29 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland Arrêté municipal n°30 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière Arrêté municipal n°31 Concernant la circulation et le stationnement rue Haenlin Arrêté municipal n°32 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland Arrêté municipal n°34 Portant réglementation de circulation pour chantier mobile Arrêté municipal n°36 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des vergers Arrêté municipal n°41 Portant sur les travaux d'entretien sur voiries communales et départementales en agglomération Arrêté municipal n°42 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation et le stationnement rue Antoine Stoffel Arrêté municipal n°44 Concernant la circulation et le stationnement rue des bergers Arrêté municipal n°48 Ciculation pour chantier mobile de travaux rue du bourg et rue de Zillisheim Arrêté municipal n°49 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue Arrêté municipal n°50 Concernant la circulation et le stationnement rue des plumes Arrêté municipal n°53 Concernant la circulation et le stationnement rue des plumes Arrêté municipal n°55 Concernant la circulation et le stationnement rue de la chapelle Arrêté municipal n°57 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg Arrêté municipal n°60 Règlement la limitation de vitesse à 30 km rue du bourg Arrêté municipal n°61 Concernant la circulation rue du bourg Arrêté municipal n°62 Concernant la circulation et le stationnement rue de la carrière Arrêté municipal n°63 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des vergers Arrêté municipal n°64 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation et le stationnement rue de l'étang Arrêté municipal n°67 Concernant la circulation et le stationnement rue du moulin Arrêté municipal n°68 Concernant la circulation et le stationnement rue de Galfingue Arrêté municipal n°72 Concernant la circulation et le stationnement rue des Vosges Arrêté municipal n°73 Concernant la circulation et le stationnement rue Haenlin angle rue des tilleuls Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation et le stationnement rue Soland Arrêté municipal n°77 Concernant la circulation et le stationnement rue des petits champs Arrêté municipal n°79 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue des tilleuls Arrêté muncipal n°80 Portant réglementation de circulation sur d'un chantier mobile Arrêté muncipal n°81 Portant sur la circulation Grand'rue Arrêté municipal n°82 Concernant la circulation dans la rue de la carrière Arrêté municipal n°83 Concernant la circulation rue Haenlin Arrêté muncipal n°84 Portant sur la circulation Grand'rue Arrêté municipal n°85 Concernant la circulation et le stationnement rue traversière Arrêté municipal n°86 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue des tilleuls Arrêté municipal n°87 Concernant la circulation rue Foltzer Arrêté municipal n°89 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire lors du lancement des illuminations de Noël Arrêté municipal n°98 Concernant la circulation rue des cigognes Arrêté municipal n°99 Concernant la circulation rue de la carrière Arrêté municipal n°100 Portant autorisation d'occuper le domaine public rue Hector Berlioz Arrêté municipal n°101 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire lors d'un petit marché de Noël Arrêté municipal n°102 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion de la fête St Barbe Arrêté municipal n°103 Concernant la circulation rue des plumes Arrêté municipal n°104 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des bergers Arrêté municipal n°105 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement Arrêté municipal n°106 Portant sur des travaux d'entretien et de maintenance sur les réseaux d'eau et d'assainissement | |
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Arrêté municipal n°09 Portant sur la circulation Route de Didenheim, Rue de Zillisheim, Rue Bellevue et rue du 2ème Zouaves Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans les rues à savoir : Grand'rue, Rue des écoles, Rue de Galfingue ,Rue du Damberg, Rue Georges Bizet, Rue de l'étang,Rue des plumes Arrêté municipal n°11 Portant autorisation d'occupation du domaine public Parking Grand'rue Arrêté municipal n°12 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval Arrêté municipal n°14 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim Arrêté municipal n°16 Portant sur la fermeture de l’Ecole Maternelle Et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 9 mars 2020 inclus Arrêté municipal n°17 Portant sur la fermeture de l’Ecole élémentaire et interdisant tous types de rassemblement sur le territoire de La Commune de HOCHSTATT A compter du 6 mars 2020 jusqu’au 22 mars 2020 inclus Arrêté municipal n°18 Concernant la circulation rue des plumes Arrêté municipal n°23 Concernant la circulation rue des plumes Arrêté municipal n°37 Concernant la circulation et le stationnement rue Foltzer Arrêté municipal n°38 Portant sur la circulation rue de Zillisheim, RD18V et rue du 2eme Zouave Arrêté municipal n°56 Concernant la circulation et le stationnement rue des écoles Arrêté municipal n°60 Concernant la circulation et le stationnement rue du bourg Plan de circulation rue du bourg suite arrêté Arrêté municipal n°64 Portant sur la circulation de la RD8Bis III Arrêté municipal n°65 Concernant la circulation rue des Centaurées Arrêté municipal n°66 Concernant la circulation rue de Zillisheim Arrêté municipal n°67 Concernant la circulation rue Soland Arrêté municipal n°68 Portant sur la circulation rue de Zillisheim Arrêté municipal n°69 Fixant la réglementation de circulation rue du Bourg Arrêté municipal n°71 Portant organisation de l'election des représentants des sapeurs pompiers du compte consultatif Arrêté municipal n°72 Portant sur la circulation rue Haenlin Arrêté municipal n°74 Concernant la circulation rue de Zillisheim et la RD 18 VI Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation rue Soland Arrêté municipal n°77 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites Arrêté municipal n°78 Concernant la circulation rue des cigognes Arrêté municipal n°83 Portant sur la circulation de la RD 8Bis route de Didenheim Arrêté municipal n°85 Concernant la circulation rue des cigognes Arrêté municipal n°88 Concernant la circulation et le stationnement rue traversière Arrêté municipal n°91 Concernant le port du masque obligatoire dans l'enceinte du complexe scolaire Arrêté municipal n°92 Concernant la circulation et le stationnement 11 rue Claude Debussy Arrêté municipal n°116 Concernant la circulation rue de Zillisheim Arrêté municipal n°117 Concernant la circulation rue de la carrière et impasse des roseaux | |
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Arrêté municipal n°1 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim Arrêté municipal n°2 Portant sur la circulation de la RD 8bis III route de Didenheim Arrêté municipal n°3 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue des plumes Arrêté municipal n°5 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête paroissale Arrêté municipal n°10 Portant interdiction de la circulation dans la rue de la carrière et la rue de la montagne Arrêté municipal n°11 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim Arrêté municipal n°13 Concernant la circulation rue du moulin Arrêté municipal n°14 Concernant la circulation rue des acacias Arrêté municipal n°16 Portant interdiction de la circulation dans les rues situées Arrêté municipal n°17 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion du carnaval Arrêté municipal n°18 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue Arrêté municipal n°25 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites Arrêté municipal n°26 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la journée Cordial cup Arrêté municipal n°27 Autorisant l'explotation d'un débit de boissons à l'occasion de la marche du 1er mai Arrêté municipal n°28 Portant autorisation d'occupation du domaine public angle grand'rue et rue des bergers Arrêté municipal n°32 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland Arrêté municipal n°33 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de foot Arrêté municipal n°35 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue Arrêté municipal n°36 Portant sur la circulation de la carrière et la rue de la montagne Arrêté municipal n°37 Portant sur la circulation de la RD 18 VI rue de Zillisheim Arrêté municipal n°39 Portant autorisation d'occupation du domaine public et interdiction de circulation Grand'rue Arrêt municipal n°42 Autorisant l’exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une marche populaire Arrêté municipal n°43 Concernant la circulation dans la Grand'rue Arrêté municipal n°45 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un barbecue Arrêté municipal n°49 Portant autorisation d'occupation du domaine public parking grand'rue Arrêté municipal n°50 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la kermessse Arrêté municipal n°51 Portant sur la circulation rue Charles Gounod Arrêté municipal n°52 Concernant la circulation dans la rue des plumes Arrêté municipal n°53 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn Arrêté municipal n°54 Concernant la circulation dans la rue du moulin Arrêté municipal n°55 Autorisant l’exploitation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la fête de l'été Arrêté municipal n°56 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes à l'occassion de la fête de l'été Arrêté municipal n°59 PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ABUSIF DE PLUS DE 48 H SUR LA COMMUNE Arrêté municipal n°60 PORTANT REGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES SUR LA COMMUNE Arrêté municipal n°63 Portant sur la circulation dans la rue des petits champs Arrêté municipal n°66 Portant sur la circulation dans la rue Charles Gounod Arrêté municipal n°67 Définissant les conditions de capture des chats errants Arrêté municipal n°70 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue Arrêté municipal n°72 Portant sur des travaux d'entretien et maintenance sur le réseau d'eau potable Arrêté municipal n°74 Portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à l'extention du cimetère Arrêté municipal n°77 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue bellevue et rue des carrières Arrêté municipal n°78 Portant autorisation d'occupation du domaine public Route départemental RD18V et Route départementale 8BisIII Arrêté municipal n°81 Portant sur la circulation de la RD18VI rue de Zillisheim du PR3+210 au PR3+510 Arrêté municipal n°86 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du lancement des illuminations de Noël Arrêté municipal n°87 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du marché de Noël Arrêté municipal n°88 Portant sur la circulation Grand'rue le 10 novembre Arrêté municipal n°91Autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion du banquet bal Arrêté municipal n°92 autorisant l'explotation d'un débit de boisson à l'occasion de la fête de la Ste Barbe Arrêté municipal n°104 Concernant la circulation et le stationnement rue des petits champs Arrêté municipal n°107 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Soland Arrêté municipal n°109 Concernant la circulation dans les rues Antoine Stoffel, des champs, et des Vosges Arrêté municipal n°110 Concernant la circulation dans la rue du bourg | |
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