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Actualités


CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire  Lundi 27 février 2017 à 19 heures 00 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
  2. Urbanisme :
    1. Permis de construire
    2. Permis de démolir
    3. Déclarations préalables
    4. Déclarations d'intention d'aliéner
  3. Finances :
    1. Compte Administratif 2016
    2. Compte de Gestion 2016
    3. Affectation du résultat
    4. Revalorisation loyer du bail précaire du presbytère
  4. Personnel : instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  5. Epicerie de produits locaux
    1. Acte de vente en l'état futur d'achèvement du lot 6 (Bâtiment C)
    2. Promesse de bail
  6. Ecoles :
    1. ULIS - Participation financière des communes de résidence
    2. Ecole maternelle - Participation financière de la commune de FROENINGEN
  7. Travaux :
    1. Acquisition de panneaux pour les venelles
    2. AdAP travaux d'accessibilité à l'école élémentaire : engagement de la 2ème tranche et sollicitation d'un financement dans le cadre de la DETR 2017
  8. Cimetière
    1. Tarifs
    2. Règlement municipal du cimetière
    3. mise à jour
  9. CL ECT
    1. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
    2. désignation d'un représentant suppléant de la commune
  10. Compte-rendu de délégation :
    1. Prestation de balayage des rues 2017
    2. Enlèvement de monuments au cimetière
    3. Acquisition d'un fax/copieur pour le CPI
    4. Suppression des arbustes vieillissants impasse des roseaux/route départementale
    5. Remise en état de la motorisation chaufferie
    6. Fourniture et pose de boutons de portes aux écoles
    7. Alarme anti-intrusion aux écoles
  11. Divers :
    1. Informations diverses
    2. Remerciements

CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUNDGAU

Le Conseil de la Communauté de Communes Sundgau se réunira le Jeudi 23 février 2017 à 19 h 00 dans la salle la Clé des Champs située 34 rue de Berentzwiller à JETTINGEN.  

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Adhésion au régime d’assurance chômage pour les agents contractuels
  3. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2017
  4. Attribution de l’indemnité de conseil au comptable public
  5. Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Tagsdorf pour des travaux d’extension des réseaux d’assainissement et d’eau potable
  6. Institution et délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé
  7. Adhésion à l’ADAUHR
  8. Création de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées
  9. Désignation des représentants suppléants de la Communauté de Communes au PETR du Sundgau
  10. Désignation des représentants dans les organismes et associations extérieures
  11. Détermination du lieu de la prochaine séance
  12. Communications 

REPAS CARPES - FRITES

REPAS CARPES - FRITES

 SOCIETE DE MUSIQUE MUNICIPALE HOCHSTATT

vous invite à son

REPAS CARPES - FRITES

Dimanche 26 février 2017

  • 11 h 30 : Apéritif
  • 12 h 30 : Dégustation des carpes-frites
  • 14 h 00 : Après-midi dansant animé par la Krützkopf-Kàpalla

Prix par personne : 20.€

(potage du chef - carpes frites accompagnées de pommes frites, salade verte et mayonnaise
Sorbet à la poire arrosé
Café + après midi dansant)

Inscriptions :

Uniquement sur réservation, en téléphonant avant le 20 février à
  • Bernard BADER : 03 89 06 35 18
  • Claudine DITNER : 03 89 81 95 13 (après 18h)
 

 

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