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Les arrêtés municipaux 2017 


 Arrêtés municipaux 2017

Arrêté municipal n°02 Concernant la circulation rue Antoine Stoffel

Arrêté municipal n°9 Concernant la circulation rue des bergers

Arrêté municipal n°11 Portant interdition à la circulation (cavalcade)

Arrêté municipal n°12 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire

Arrêté municipal n°13 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue Foltzer

Arrêté municipal n°18 Concernant la circulation rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°19 Portant sur la réglementation du cimetière communal

Arrêté municipal n°20  Concernant la circulation dans l'impasse des abeilles

Arrêté municipal n°25 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°26 Concernant la circulation rue de la carrière

Arrêté municipal n°27 Portant autorisation d'occupation du domaine public venelle rue de la chapelle - rue Soland

Arrêté municipal n°46 Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un repas carpes frites

Arrêté municipal n°47  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'une journée CORDIAL CUP

Arrêté municipal n°48 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°49 Portant sur la circulation de la RD 18VI rue de Zillisheim

Arrêté municipal n°50 Concernant la circulation d'un chemin rural longeant le stade de football

Arrêté municipal n°51 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°52 Portant interdiction de la circulation dans les rues suivantes Rue des plumes, Rue des vergers, Rue de l'étang à l'occassion de la fête de l'été

Arrêté municipal n°53 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la marche du muguet

Arrêté municipal n°55  Portant sur la circulation de la RD 18 V (route de Froeningue)

Arrêté municipal n°56 Concernant la circulation dans la grand'rue

Arrêté municipal n°57 Portant autorisation d'occupation du dommaine public rue traversière

Arrêté municipal n°58 Autorisant l'explotation d'un débit de boisson temporaire à l'occassion de la fête de l'AOSE

Arrêté municipal n°60 Portant autorisation d'occupation du domaine public rue de Heimsbrunn

Arrêté municipal n°61  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion d'un barbecue

Arrêté municipal n°63 Concernant la circulation rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°68 Concernant la circulation dans la rue des abeilles

Arrêté municipal n°70  Autorisant l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion de la kermesse des écoles

Arrêté municipal n°73 Définissant les conditions de capture des chats errants

Arrêté municipal n°76 Concernant la circulation dans la rue Haenlin

Arrêté municipal n°78 Concernant la circulation dans la rue du 2ème Zouave

Arrêté municipal n°79 Concernant la circulation dans la rue de Galfingue

Arrêté municipal n°82 Portant autorisation d'occupation du domaine public Grand'rue devant l'église

Arrêté municipal n°83 Concernant la circulation dans la rue du 2ème Zouave


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